Temporaire |
Temporaire pour cadeau de Noël ?
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Voir egalement :
Pourquoi faire une étude de sol avant de construire ? Faire une étude de sol avant de construire :
- Pourquoi faire ?
- Obligatoire (oui:non) ?
- Responsabilité des différents corps d'états, du maitre d'oeuvre, du maitre d'ouvrage en cas de désordre, ?
Et est ce qu'un courrier du maitre d'ouvrage disant qu'il refuse l'étude de sol et prendra à sa charge tous les désordres ultérieures qui pourrait survenir en cas d'affaissement a une valeur légale en cas de litige ?
Des avis de vrais pros du BTP et du droit sont les bienvenus !
Bonjour, je vous informe que tous les bureaux de contrôle imposent une étude de sol avant de suivre toutes les constructions du pavillons aux immeubles. D'après la loi, un maître d'ouvrage est réputé comme "incompétent" en matière de prescriptions techniques, donc toutes les lettres de sa part n'aurait aucun effet devant un tribunal. Pour vous protéger, je vous conseil de prendre une assurance dite"maître d'ouvrage" qui pourra en cas de problème vous protéger et recourir sur les acteurs de la construction.
Lors des sondages, les couches d'argile sont découvertes, ces couches sont la cause de 90% des gros sinistres rendant la maison bonne à " détruire" La découverte de l'argile oblige une fondation très profonde par micro-pieux d'où l'opposition à faire les sondages.
Le terrain peut aussi être que des remblais récents qui se tassent.....
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